Mentions Légales

1. Informations légales :

1.1 Propriétaire

Association loi 1901 sous le nom: Virtualdrivers By TX3

1.2 Editeur

1.3 Hébergeur

ONETSOLUTIONS - Société par action simplifiée
1 Allée de l'Ecluse
33370 YVRAC
Société enregistrée au RCS de Bordeaux.
SIRET : 533 905 659
Code APE : 6201Z
Numéro de TVA : FR27 533905659
Déclaration CNIL : 1524760v0

2. Accessibilité

Le site https://virtualdrivers.org est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, https://virtualdrivers.org s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, https://virtualdrivers.org ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

3. Propriété intellectuelle

Toute reproduction totale ou partielle du site https://virtualdrivers.org, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Ludovic Le Hénaff, propriétaire du site, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens

Le site https://virtualdrivers.org contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites partenaires. Cependant, l'éditeur n’a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

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